Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COURVOISIER
/
PREMIER DE COURVOISIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PREMIER DE COURVOISIER
COURVOISIER S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
1549734
Date de dépôt :
08/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/09/2009
PREMIER DE COURVOISIER de COURVOISIER

Présentation de la marque PREMIER DE COURVOISIER

Déposée le 8 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) COURVOISIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PREMIER DE COURVOISIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COURVOISIER domicilié(e) 2, Place du Château, 16200 JARNAC (dossier no 2151810) - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 464 605 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. domicilié(e) (dossier no 2151810) - France.

La marque PREMIER DE COURVOISIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PREMIER DE COURVOISIER est expirée depuis le 8 septembre 2009.

COURVOISIER a également déposé les autres marques suivantes : GARDE IMPERIALE , LAFONTAINE , J. DE MALLIAC , COURVOISIER , (Marque figurative) , (Marque figurative) , COURVOISIER , ULTIMATE , TERRASSES OCEANES , COURVOISIER COGNAC DE NAPOLEON


COURVOISIER S.A. société anonyme - 2, Place du Château, 16200 JARNAC (dossier no 2151810) - France - SIREN 320464605


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - (dossier no 2151810) - France


Renouvellement sans limitation le 2 septembre 1999 n°2151810 - Publication au BOPI 1999-09-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

Inscription le 13 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°405895 - Publication au BOPI 2005-01-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), en particulier eaux-de-vie de Cognac et Pineau des Charentes