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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURVOISIER
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NAPOLEON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NAPOLEON
COURVOISIER S.A.S., Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1332855
Date de dépôt :
29/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2025
NAPOLEON de COURVOISIER

Présentation de la marque NAPOLEON

Déposée le 29 novembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURVOISIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COURVOISIER domicilié(e) 2 Place du Château - 16200 - JARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 464 605 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, M. PELESE Christophe domicilié(e) 3 Rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NAPOLEON arrivera à expiration en date du 29 novembre 2025.

COURVOISIER a également déposé les autres marques suivantes : GARDE IMPERIALE , LAFONTAINE , J. DE MALLIAC , COURVOISIER , (Marque figurative) , (Marque figurative) , COURVOISIER , ULTIMATE , TERRASSES OCEANES , COURVOISIER COGNAC DE NAPOLEON


COURVOISIER S.A.S., Société par actions simplifiée à associé unique - 2 Place du Château - 16200 - JARNAC - France - SIREN 320464605


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, M. PELESE Christophe - 3 Rue Auber - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 25 mars 2005 n°2284905 - Publication au BOPI 2005-03-25

Inscription le 13 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°405895 - Publication au BOPI 2005-01-13

Renouvellement sans limitation n°2045835 - Publication au BOPI 1995-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2015 n°2583124 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-03-31

Alcools et eaux-de-vie.