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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURVOISIER
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
COURVOISIER S.A.S, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
94531461
Date de dépôt :
02/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2024

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 août 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURVOISIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COURVOISIER domicilié(e) 2 Pl. du Château - 16200 - JARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 464 605 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531461.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 2 août 2024.

COURVOISIER a également déposé les autres marques suivantes : GARDE IMPERIALE , LAFONTAINE , J. DE MALLIAC , COURVOISIER , (Marque figurative) , (Marque figurative) , COURVOISIER , ULTIMATE , TERRASSES OCEANES , COURVOISIER COGNAC DE NAPOLEON


COURVOISIER S.A.S, Société par actions simplifiée à associé unique - 2 Pl. du Château - 16200 - JARNAC - France - SIREN 320464605


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2004 n°2269137 - Publication au BOPI 2004-07-13

Inscription le 7 juillet 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°395701 - Publication au BOPI 2004-07-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2014 n°2564196 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-07-30

Viande, poisson, volaille et gibiers; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levures, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices, glaces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Eaux de vie et Cognacs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.