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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COURVOISIER
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COURVOISIER S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
94508602
Date de dépôt :
28/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2014

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 février 1994 par la Société Anonyme (SA) COURVOISIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COURVOISIER domicilié(e) 2, Place du Château,16200 JARNAC (dossier no 2257436) - 16200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 464 605 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN YVES PLASSERAUD SA domicilié(e) 3 rue Chauveau-Lagarde,75003 PARIS (dossier no 2257436) - 75003 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508602.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 28 février 2014.

COURVOISIER a également déposé les autres marques suivantes : GARDE IMPERIALE , LAFONTAINE , J. DE MALLIAC , COURVOISIER , (Marque figurative) , COURVOISIER , ULTIMATE , TERRASSES OCEANES , COURVOISIER COGNAC DE NAPOLEON , COURVOISIER LE COGNAC DE NAPOLEON


COURVOISIER S.A. Société anonyme - 2, Place du Château,16200 JARNAC (dossier no 2257436) - 16200 - France - SIREN 320464605


ERNEST GUTMANN YVES PLASSERAUD SA - 3 rue Chauveau-Lagarde,75003 PARIS (dossier no 2257436) - 75003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Inscription le 13 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°405895 - Publication au BOPI 2005-01-13

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2004 n°2257436 - Publication au BOPI 2004-01-23

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Ampoules en verre (récipients), récipients à boire, boîtes en verre, bouchons de verre, boules de verre, bouteilles, carafes, dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table), services à liqueurs, pipettes (tâte-vin), récipients à boire, vaisselle non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, verres (récipients). Boissons alcooliques à l'exception des bières.Services de bar, cafés-restaurants, services de traiteurs, services hôteliers, réservation de chambres d'hôtels

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.