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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COURVOISIER
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COURVOISIER S.A. SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
92414198
Date de dépôt :
08/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2012

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) COURVOISIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COURVOISIER domicilié(e) 2 Place du Château,16200 JARNAC (dossier no 2218691) - 16200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 464 605 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. domicilié(e) 3, rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2218691) - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414198.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 8 avril 2012.

COURVOISIER a également déposé les autres marques suivantes : GARDE IMPERIALE , LAFONTAINE , J. DE MALLIAC , COURVOISIER , (Marque figurative) , COURVOISIER , ULTIMATE , TERRASSES OCEANES , COURVOISIER COGNAC DE NAPOLEON , COURVOISIER LE COGNAC DE NAPOLEON


COURVOISIER S.A. SOCIETE ANONYME - 2 Place du Château,16200 JARNAC (dossier no 2218691) - 16200 - France - SIREN 320464605


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - 3, rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2218691) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Inscription le 13 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°405895 - Publication au BOPI 2005-01-13

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2002 n°2218691 - Publication au BOPI 2002-04-05

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Boissons alcooliques à (l'exception des bières)