Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1650554
Date de dépôt :
15/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2001
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 15 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) COURVOISIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650554.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 mars 2001.
COURVOISIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34