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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COURVOISIER
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COURVOISIER S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
1561694
Date de dépôt :
24/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/2009
Marque figurative de COURVOISIER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) COURVOISIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COURVOISIER domicilié(e) 2, Place du Château, 16200 JARNAC (dossier no 2154298) - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 464 605 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN YVES PLASSERAUD S.A. domicilié(e) (dossier no 2154298) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561694.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 24 novembre 2009.

COURVOISIER a également déposé les autres marques suivantes : GARDE IMPERIALE , LAFONTAINE , J. DE MALLIAC , COURVOISIER , (Marque figurative) , (Marque figurative) , COURVOISIER , ULTIMATE , TERRASSES OCEANES , COURVOISIER COGNAC DE NAPOLEON


COURVOISIER S.A. société anonyme - 2, Place du Château, 16200 JARNAC (dossier no 2154298) - France - SIREN 320464605


ERNEST GUTMANN YVES PLASSERAUD S.A. - (dossier no 2154298) - France


Renouvellement sans limitation le 4 octobre 1999 n°2154298 - Publication au BOPI 1999-10-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Inscription le 13 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°405895 - Publication au BOPI 2005-01-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)