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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURVOISIER
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
COURVOISIER S.A.S., Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1332500
Date de dépôt :
27/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2025
Marque figurative de COURVOISIER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 novembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURVOISIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COURVOISIER domicilié(e) 2 Place du Château - 16200 - JARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 464 605 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, Mme DEHAUT Martine domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332500.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 27 novembre 2025.

COURVOISIER a également déposé les autres marques suivantes : GARDE IMPERIALE , LAFONTAINE , J. DE MALLIAC , COURVOISIER , (Marque figurative) , (Marque figurative) , COURVOISIER , ULTIMATE , TERRASSES OCEANES , COURVOISIER COGNAC DE NAPOLEON


COURVOISIER S.A.S., Société par actions simplifiée à associé unique - 2 Place du Château - 16200 - JARNAC - France - SIREN 320464605


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, Mme DEHAUT Martine - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 18 août 2005 n°2052210 - Publication au BOPI 2005-08-18

Renouvellement sans limitation le 18 août 2005 n°2295260 - Publication au BOPI 2005-08-18

Inscription - Renonciation partielle n°22133 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

Inscription le 13 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°405895 - Publication au BOPI 2005-01-13

Inscription - Renonciation partielle n°22133 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2015 n°2598327 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-09-29

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées; confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade: conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops, autres préparations pour faire des boissons.Eaux-de-vie et cognacs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.