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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURVOISIER
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LUXE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LUXE
COURVOISIER Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1360261
Date de dépôt :
24/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/2016
LUXE de COURVOISIER

Présentation de la marque LUXE

Déposée le 24 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURVOISIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LUXE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COURVOISIER domicilié(e) 2 Place du Château,16200 JARNAC (dossier no 2313144) - 16200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 464 605 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS domicilié(e) 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2313144) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LUXE est expirée depuis le 24 juin 2016.

COURVOISIER a également déposé les autres marques suivantes : GARDE IMPERIALE , LAFONTAINE , J. DE MALLIAC , COURVOISIER , (Marque figurative) , (Marque figurative) , COURVOISIER , ULTIMATE , TERRASSES OCEANES , COURVOISIER COGNAC DE NAPOLEON


COURVOISIER Société par actions simplifiée - 2 Place du Château,16200 JARNAC (dossier no 2313144) - 16200 - France - SIREN 320464605


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS - 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2313144) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 21 avril 2006 n°2313144 - Publication au BOPI 2006-04-21

Renouvellement sans limitation n°2068739 - Publication au BOPI 1996-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

Inscription le 13 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°405895 - Publication au BOPI 2005-01-13

Cognacs, eaux-de-vie et spiritueux divers.