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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COURVOISIER
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LE PETIT CAPORAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PETIT CAPORAL
COURVOISIER S.A.

Numéro de dépôt :
1331357
Date de dépôt :
18/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/2005
LE PETIT CAPORAL de COURVOISIER

Présentation de la marque LE PETIT CAPORAL

Déposée le 18 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) COURVOISIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT CAPORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COURVOISIER domicilié(e) 2 Place du Château, 16200 JARNAC (dossier no 2045834) - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 464 605 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER domicilié(e) (dossier no 2045834) - France.

La marque LE PETIT CAPORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PETIT CAPORAL est expirée depuis le 18 novembre 2005.

COURVOISIER a également déposé les autres marques suivantes : GARDE IMPERIALE , LAFONTAINE , J. DE MALLIAC , COURVOISIER , (Marque figurative) , (Marque figurative) , COURVOISIER , ULTIMATE , TERRASSES OCEANES , COURVOISIER COGNAC DE NAPOLEON


COURVOISIER S.A. - 2 Place du Château, 16200 JARNAC (dossier no 2045834) - France - SIREN 320464605


Cabinet M. SABATIER - (dossier no 2045834) - France


Renouvellement sans limitation le 13 mars 1995 n°2045834 - Publication au BOPI 1995-03-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Inscription le 13 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°405895 - Publication au BOPI 2005-01-13

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