Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE NOBLE
Numéro de dépôt :
1612885
Date de dépôt :
29/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/2000
Présentation de la marque LE NOBLE
Déposée le 29 août 1990 par la Société Anonyme (SA) COURVOISIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE NOBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE NOBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612885.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE NOBLE est expirée depuis le 29 août 2000.
COURVOISIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06