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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURVOISIER
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LE COGNAC DE NAPOLEON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE COGNAC DE NAPOLEON
COURVOISIER S.A.S, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1612192
Date de dépôt :
10/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2029

Présentation de la marque LE COGNAC DE NAPOLEON

Déposée le 10 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURVOISIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE COGNAC DE NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COURVOISIER domicilié(e) 2 Place du Château - 16200 - JARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 464 605 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque LE COGNAC DE NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE COGNAC DE NAPOLEON arrivera à expiration en date du 10 janvier 2029.

COURVOISIER a également déposé les autres marques suivantes : GARDE IMPERIALE , LAFONTAINE , J. DE MALLIAC , COURVOISIER , (Marque figurative) , (Marque figurative) , COURVOISIER , ULTIMATE , TERRASSES OCEANES , COURVOISIER COGNAC DE NAPOLEON


COURVOISIER S.A.S, Société par actions simplifiée - 2 Place du Château - 16200 - JARNAC - France - SIREN 320464605


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2008 n°2392699 - Publication au BOPI 2008-12-22

Renouvellement sans limitation n°2132082 - Publication au BOPI 1999-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Inscription le 13 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°405895 - Publication au BOPI 2005-01-13

Inscription le 8 janvier 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°745214 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-08

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2019 n°2703167 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-15

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