Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LAFONTAINE
Numéro de dépôt :
1269493
Date de dépôt :
09/01/1984
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
09/01/1994
Présentation de la marque LAFONTAINE
Déposée le 9 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) COURVOISIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « LAFONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LAFONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269493.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAFONTAINE est expirée depuis le 9 janvier 1994.
COURVOISIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39