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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURVOISIER
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L'ORDRE DE NAPOLEON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ORDRE DE NAPOLEON
COURVOISIER S.A.S, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1360260
Date de dépôt :
24/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/2026
L\'ORDRE DE NAPOLEON de COURVOISIER

Présentation de la marque L'ORDRE DE NAPOLEON

Déposée le 24 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURVOISIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ORDRE DE NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COURVOISIER domicilié(e) 2 Place du Château - 16200 - JARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 464 605 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, M. PELESE Christophe domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque L'ORDRE DE NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque L'ORDRE DE NAPOLEON arrivera à expiration en date du 24 juin 2026.

COURVOISIER a également déposé les autres marques suivantes : GARDE IMPERIALE , LAFONTAINE , J. DE MALLIAC , COURVOISIER , (Marque figurative) , (Marque figurative) , COURVOISIER , ULTIMATE , TERRASSES OCEANES , COURVOISIER COGNAC DE NAPOLEON


COURVOISIER S.A.S, Société par actions simplifiée à associé unique - 2 Place du Château - 16200 - JARNAC - France - SIREN 320464605


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, M. PELESE Christophe - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 21 avril 2006 n°2313145 - Publication au BOPI 2006-04-21

Inscription le 13 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°405895 - Publication au BOPI 2005-01-13

Renouvellement sans limitation n°2068738 - Publication au BOPI 1996-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2016 n°2622382 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-06-29

Education et divertissements, organisation de manifestations, concours, remises de prix, récompenses