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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COURVOISIER
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L'EMPEREUR DU COGNAC.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EMPEREUR DU COGNAC.
COURVOISIER S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
1638889
Date de dépôt :
16/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2001
L\'EMPEREUR DU COGNAC. de COURVOISIER

Présentation de la marque L'EMPEREUR DU COGNAC.

Déposée le 16 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) COURVOISIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'EMPEREUR DU COGNAC. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COURVOISIER domicilié(e) 2 Place du Château, 16200 JARNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque L'EMPEREUR DU COGNAC. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EMPEREUR DU COGNAC. est expirée depuis le 16 janvier 2001.

COURVOISIER a également déposé les autres marques suivantes : GARDE IMPERIALE , LAFONTAINE , J. DE MALLIAC , COURVOISIER , (Marque figurative) , (Marque figurative) , COURVOISIER , ULTIMATE , TERRASSES OCEANES , COURVOISIER COGNAC DE NAPOLEON


COURVOISIER S.A. société anonyme - 2 Place du Château, 16200 JARNAC - France


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

Cognac