Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"L'EMPEREUR DU COGNAC"
COURVOISIER S.A., dont le siège est à JARNAC, n2, Place du Chateau.

Numéro de dépôt :
1161391
Date de dépôt :
15/01/1981
Lieu de dépôt :
COGNAC

Présentation de la marque "L'EMPEREUR DU COGNAC"

Déposée le 15 janvier 1981 par la Société Anonyme (SA) COURVOISIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « "L'EMPEREUR DU COGNAC" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COURVOISIER - France.

La marque "L'EMPEREUR DU COGNAC" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1161391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque "L'EMPEREUR DU COGNAC" est expirée depuis le 15 janvier 1991.

COURVOISIER a également déposé les autres marques suivantes : GARDE IMPERIALE , LAFONTAINE , J. DE MALLIAC , COURVOISIER , (Marque figurative) , (Marque figurative) , COURVOISIER , ULTIMATE , TERRASSES OCEANES , COURVOISIER COGNAC DE NAPOLEON


COURVOISIER S.A., dont le siège est à JARNAC, n2, Place du Chateau. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-24

Cognac.