Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J. DE MALLIAC
COURVOISIER (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1716114
Date de dépôt :
07/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/2000
J. DE MALLIAC de COURVOISIER

Présentation de la marque J. DE MALLIAC

Déposée le 7 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) COURVOISIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « J. DE MALLIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COURVOISIER domicilié(e) 2, Place du Château, 16200 JARNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque J. DE MALLIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J. DE MALLIAC est expirée depuis le 7 mai 2000.

COURVOISIER a également déposé les autres marques suivantes : GARDE IMPERIALE , LAFONTAINE , COURVOISIER , (Marque figurative) , (Marque figurative) , COURVOISIER , ULTIMATE , TERRASSES OCEANES , COURVOISIER COGNAC DE NAPOLEON , COURVOISIER LE COGNAC DE NAPOLEON


COURVOISIER (Société anonyme) - 2, Place du Château, 16200 JARNAC - France


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Vins, spiritueux et liqueurs