Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND ARMAGNAC DES FERMIERS GASCONS
COURVOISIER (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1687027
Date de dépôt :
13/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/08/2001
GRAND ARMAGNAC DES FERMIERS GASCONS de COURVOISIER

Présentation de la marque GRAND ARMAGNAC DES FERMIERS GASCONS

Déposée le 13 août 1991 par la Société Anonyme (SA) COURVOISIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAND ARMAGNAC DES FERMIERS GASCONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COURVOISIER domicilié(e) 2, place du Château, 16200 JARNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque GRAND ARMAGNAC DES FERMIERS GASCONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687027.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND ARMAGNAC DES FERMIERS GASCONS est expirée depuis le 13 août 2001.

COURVOISIER a également déposé les autres marques suivantes : GARDE IMPERIALE , LAFONTAINE , J. DE MALLIAC , COURVOISIER , (Marque figurative) , (Marque figurative) , COURVOISIER , ULTIMATE , TERRASSES OCEANES , COURVOISIER COGNAC DE NAPOLEON


COURVOISIER (Société Anonyme) - 2, place du Château, 16200 JARNAC - France


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Armagnacs