GARDE IMPERIALE
Présentation de la marque GARDE IMPERIALE
Déposée le 27 novembre 1981 par la Société Anonyme (SA) COURVOISIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « GARDE IMPERIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque GARDE IMPERIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1188964.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque GARDE IMPERIALE est expirée depuis le 27 novembre 1991.
COURVOISIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-17