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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COURVOISIER
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FCN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FCN
COURVOISIER S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1688740
Date de dépôt :
23/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/08/2001
FCN de COURVOISIER

Présentation de la marque FCN

Déposée le 23 août 1991 par la Société Anonyme (SA) COURVOISIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FCN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COURVOISIER domicilié(e) 2, Place du Château, 16200 JARNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque FCN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FCN est expirée depuis le 23 août 2001.

COURVOISIER a également déposé les autres marques suivantes : GARDE IMPERIALE , LAFONTAINE , J. DE MALLIAC , COURVOISIER , (Marque figurative) , (Marque figurative) , COURVOISIER , ULTIMATE , TERRASSES OCEANES , COURVOISIER COGNAC DE NAPOLEON


COURVOISIER S.A. Société Anonyme - 2, Place du Château, 16200 JARNAC - France


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)