Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FCN
Numéro de dépôt :
1688740
Date de dépôt :
23/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/08/2001
Présentation de la marque FCN
Déposée le 23 août 1991 par la Société Anonyme (SA) COURVOISIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FCN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FCN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688740.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FCN est expirée depuis le 23 août 2001.
COURVOISIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04