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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COURVOISIER
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FCN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FCN
COURVOISIER S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1688739
Date de dépôt :
23/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/08/2001

Présentation de la marque FCN

Déposée le 23 août 1991 par la Société Anonyme (SA) COURVOISIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FCN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COURVOISIER domicilié(e) 2, Place du Château, 16200 JARNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque FCN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FCN est expirée depuis le 23 août 2001.

COURVOISIER a également déposé les autres marques suivantes : GARDE IMPERIALE , LAFONTAINE , J. DE MALLIAC , COURVOISIER , (Marque figurative) , (Marque figurative) , COURVOISIER , ULTIMATE , TERRASSES OCEANES , COURVOISIER COGNAC DE NAPOLEON


COURVOISIER S.A. Société Anonyme - 2, Place du Château, 16200 JARNAC - France


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)