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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COURVOISIER
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CURLIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CURLIER
COURVOISIER S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1609391
Date de dépôt :
26/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/1999

Présentation de la marque CURLIER

Déposée le 26 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) COURVOISIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CURLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COURVOISIER domicilié(e) 2, place du Château, 16200 JARNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque CURLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CURLIER est expirée depuis le 26 septembre 1999.

COURVOISIER a également déposé les autres marques suivantes : GARDE IMPERIALE , LAFONTAINE , J. DE MALLIAC , COURVOISIER , (Marque figurative) , (Marque figurative) , COURVOISIER , ULTIMATE , TERRASSES OCEANES , COURVOISIER COGNAC DE NAPOLEON


COURVOISIER S.A., société anonyme - 2, place du Château, 16200 JARNAC - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) et spécialement du Cognac