Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURVOISIER THE BRANDY OF NAPOLEON
COURVOISIER S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1546949
Date de dépôt :
17/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/1999
COURVOISIER THE BRANDY OF NAPOLEON de COURVOISIER

Présentation de la marque COURVOISIER THE BRANDY OF NAPOLEON

Déposée le 17 août 1989 par la Société Anonyme (SA) COURVOISIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COURVOISIER THE BRANDY OF NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COURVOISIER domicilié(e) 2, place du Château, 16200 JARNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque COURVOISIER THE BRANDY OF NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURVOISIER THE BRANDY OF NAPOLEON est expirée depuis le 17 août 1999.

COURVOISIER a également déposé les autres marques suivantes : GARDE IMPERIALE , LAFONTAINE , J. DE MALLIAC , COURVOISIER , (Marque figurative) , (Marque figurative) , COURVOISIER , ULTIMATE , TERRASSES OCEANES , COURVOISIER COGNAC DE NAPOLEON


COURVOISIER S.A., société anonyme - 2, place du Château, 16200 JARNAC - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Cognac