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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURVOISIER
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COURVOISIER LE COGNAC DE NAPOLEON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COURVOISIER LE COGNAC DE NAPOLEON
COURVOISIER S.A.S, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1558410
Date de dépôt :
03/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/11/2029
COURVOISIER LE COGNAC DE NAPOLEON de COURVOISIER

Présentation de la marque COURVOISIER LE COGNAC DE NAPOLEON

Déposée le 3 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURVOISIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COURVOISIER LE COGNAC DE NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COURVOISIER domicilié(e) 2 Place du Château - 16200 - JARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 464 605 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle domicilié(e) 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France.

La marque COURVOISIER LE COGNAC DE NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COURVOISIER LE COGNAC DE NAPOLEON arrivera à expiration en date du 3 novembre 2029.

COURVOISIER a également déposé les autres marques suivantes : GARDE IMPERIALE , LAFONTAINE , J. DE MALLIAC , COURVOISIER , (Marque figurative) , (Marque figurative) , COURVOISIER , ULTIMATE , TERRASSES OCEANES , COURVOISIER COGNAC DE NAPOLEON


COURVOISIER S.A.S, Société par actions simplifiée - 2 Place du Château - 16200 - JARNAC - France - SIREN 320464605


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle - 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France


Inscription le 13 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°405895 - Publication au BOPI 2005-01-13

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 1999 n°2154299 - Publication au BOPI 1999-10-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2009 n°2409372 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-05

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2019 n°2726353 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-09-24

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