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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURVOISIER
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COURVOISIER COGNAC DE NAPOLEON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COURVOISIER COGNAC DE NAPOLEON
COURVOISIER S.A.S, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1553023
Date de dépôt :
29/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/09/2029
COURVOISIER COGNAC DE NAPOLEON de COURVOISIER

Présentation de la marque COURVOISIER COGNAC DE NAPOLEON

Déposée le 29 septembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURVOISIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COURVOISIER COGNAC DE NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COURVOISIER domicilié(e) 2 PLACE DU CHÂTEAU - 16200 - JARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 464 605 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque COURVOISIER COGNAC DE NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COURVOISIER COGNAC DE NAPOLEON arrivera à expiration en date du 29 septembre 2029.

COURVOISIER a également déposé les autres marques suivantes : GARDE IMPERIALE , LAFONTAINE , J. DE MALLIAC , COURVOISIER , (Marque figurative) , (Marque figurative) , COURVOISIER , ULTIMATE , TERRASSES OCEANES , COURVOISIER LE COGNAC DE NAPOLEON


COURVOISIER S.A.S, Société par actions simplifiée - 2 PLACE DU CHÂTEAU - 16200 - JARNAC - France - SIREN 320464605


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 13 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°405895 - Publication au BOPI 2005-01-13

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 1999 n°2151809 - Publication au BOPI 1999-09-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2009 n°2405897 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-28

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2019 n°2722354 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-07-30

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