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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COURVOISIER
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COURVOISIER A PLEASURE IN EVERY SENSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURVOISIER A PLEASURE IN EVERY SENSE
COURVOISIER S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
95558747
Date de dépôt :
16/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2005

Présentation de la marque COURVOISIER A PLEASURE IN EVERY SENSE

Déposée le 16 février 1995 par la Société Anonyme (SA) COURVOISIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COURVOISIER A PLEASURE IN EVERY SENSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COURVOISIER domicilié(e) 2 Place du Château, 16200 JARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 464 605 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque COURVOISIER A PLEASURE IN EVERY SENSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURVOISIER A PLEASURE IN EVERY SENSE est expirée depuis le 16 février 2005.

COURVOISIER a également déposé les autres marques suivantes : GARDE IMPERIALE , LAFONTAINE , J. DE MALLIAC , COURVOISIER , (Marque figurative) , (Marque figurative) , COURVOISIER , ULTIMATE , TERRASSES OCEANES , COURVOISIER COGNAC DE NAPOLEON


COURVOISIER S.A. Société anonyme - 2 Place du Château, 16200 JARNAC - France - SIREN 320464605


Cabinet M. SABATIER - France


Inscription le 13 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°405895 - Publication au BOPI 2005-01-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits. et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.