Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURVOISIER
COURVOISIER S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
1592400
Date de dépôt :
16/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2000
COURVOISIER de COURVOISIER

Présentation de la marque COURVOISIER

Déposée le 16 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) COURVOISIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COURVOISIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COURVOISIER domicilié(e) 2 Place du Château, 16200 JARNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque COURVOISIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURVOISIER est expirée depuis le 16 mai 2000.

COURVOISIER a également déposé les autres marques suivantes : GARDE IMPERIALE , LAFONTAINE , J. DE MALLIAC , COURVOISIER , (Marque figurative) , (Marque figurative) , COURVOISIER , ULTIMATE , TERRASSES OCEANES , COURVOISIER COGNAC DE NAPOLEON


COURVOISIER S.A. société anonyme - 2 Place du Château, 16200 JARNAC - France


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Apéritifs, vins, spiritueux, liqueurs, eaux de vie