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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COURVOISIER
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COURVOISIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COURVOISIER
COURVOISIER S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
1553025
Date de dépôt :
29/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/09/2009
COURVOISIER de COURVOISIER

Présentation de la marque COURVOISIER

Déposée le 29 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) COURVOISIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COURVOISIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COURVOISIER domicilié(e) 2, Place du Château, 16200 JARNAC (dossier no 2151808) - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 464 605 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. domicilié(e) (dossier no 2151808) - France.

La marque COURVOISIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COURVOISIER est expirée depuis le 29 septembre 2009.

COURVOISIER a également déposé les autres marques suivantes : GARDE IMPERIALE , LAFONTAINE , J. DE MALLIAC , COURVOISIER , (Marque figurative) , (Marque figurative) , COURVOISIER , ULTIMATE , TERRASSES OCEANES , COURVOISIER COGNAC DE NAPOLEON


COURVOISIER S.A. société anonyme - 2, Place du Château, 16200 JARNAC (dossier no 2151808) - France - SIREN 320464605


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - (dossier no 2151808) - France


Renouvellement sans limitation le 2 septembre 1999 n°2151808 - Publication au BOPI 1999-09-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

Inscription le 13 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°405895 - Publication au BOPI 2005-01-13

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