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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COURVOISIER
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COURVOISIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURVOISIER
COURVOISIER S.A., société anonyme, 2, place du Château, JARNAC (Charente).

Numéro de dépôt :
1333766
Date de dépôt :
06/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/1995
COURVOISIER de COURVOISIER

Présentation de la marque COURVOISIER

Déposée le 6 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) COURVOISIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COURVOISIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COURVOISIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque COURVOISIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURVOISIER est expirée depuis le 6 décembre 1995.

COURVOISIER a également déposé les autres marques suivantes : GARDE IMPERIALE , LAFONTAINE , J. DE MALLIAC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , COURVOISIER , ULTIMATE , TERRASSES OCEANES , COURVOISIER COGNAC DE NAPOLEON , COURVOISIER LE COGNAC DE NAPOLEON


COURVOISIER S.A., société anonyme, 2, place du Château, JARNAC (Charente). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

Apéritifs, vins, spiritueux, liqueurs, eaux-de-vie.