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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURVOISIER
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COURVOISIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COURVOISIER
COURVOISIER S.A.S., Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1317866
Date de dépôt :
16/07/1985
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
16/07/2025
COURVOISIER de COURVOISIER

Présentation de la marque COURVOISIER

Déposée le 16 juillet 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURVOISIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « COURVOISIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COURVOISIER domicilié(e) 2 Place du Château - 16200 - JARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 464 605 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, M. PELESE Christophe domicilié(e) 3 Rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque COURVOISIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COURVOISIER arrivera à expiration en date du 16 juillet 2025.

COURVOISIER a également déposé les autres marques suivantes : GARDE IMPERIALE , LAFONTAINE , J. DE MALLIAC , COURVOISIER , (Marque figurative) , (Marque figurative) , ULTIMATE , TERRASSES OCEANES , COURVOISIER COGNAC DE NAPOLEON , COURVOISIER LE COGNAC DE NAPOLEON


COURVOISIER S.A.S., Société par actions simplifiée à associé unique - 2 Place du Château - 16200 - JARNAC - France - SIREN 320464605


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, M. PELESE Christophe - 3 Rue Auber - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 30 mai 2005 n°2289459 - Publication au BOPI 2005-05-30

Inscription le 13 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°405895 - Publication au BOPI 2005-01-13

Renouvellement sans limitation n°2052011 - Publication au BOPI 1995-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2015 n°2583129 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-03-31

Vins, Spiritueux, liqueurs et cognacs.