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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURVOISIER
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COURVOISIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COURVOISIER
COURVOISIER S.A.S, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1285228
Date de dépôt :
27/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2024
COURVOISIER de COURVOISIER

Présentation de la marque COURVOISIER

Déposée le 27 septembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURVOISIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COURVOISIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COURVOISIER domicilié(e) 2 Pl. du Château - 16200 - JARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 464 605 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque COURVOISIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COURVOISIER arrivera à expiration en date du 27 septembre 2024.

COURVOISIER a également déposé les autres marques suivantes : GARDE IMPERIALE , LAFONTAINE , J. DE MALLIAC , COURVOISIER , (Marque figurative) , (Marque figurative) , COURVOISIER , ULTIMATE , TERRASSES OCEANES , COURVOISIER COGNAC DE NAPOLEON


COURVOISIER S.A.S, Société par actions simplifiée à associé unique - 2 Pl. du Château - 16200 - JARNAC - France - SIREN 320464605


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2004 n°2272241 - Publication au BOPI 2004-09-15

Inscription le 2 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°398728 - Publication au BOPI 2004-09-02

Renouvellement sans limitation n°2033662 - Publication au BOPI 1994-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-08

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2014 n°2564199 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-07-30

Alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.