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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COURVOISIER
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COTEAUX DE MONTAGAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COTEAUX DE MONTAGAN
COURVOISIER S.A.

Numéro de dépôt :
1308949
Date de dépôt :
20/07/1984
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
20/07/2004

Présentation de la marque COTEAUX DE MONTAGAN

Déposée le 20 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) COURVOISIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « COTEAUX DE MONTAGAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COURVOISIER domicilié(e) 2 Place du Château, 16200 JARNAC (dossier no 2033663) - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 464 605 .

La marque COTEAUX DE MONTAGAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COTEAUX DE MONTAGAN est expirée depuis le 20 juillet 2004.

COURVOISIER a également déposé les autres marques suivantes : GARDE IMPERIALE , LAFONTAINE , J. DE MALLIAC , COURVOISIER , (Marque figurative) , (Marque figurative) , COURVOISIER , ULTIMATE , TERRASSES OCEANES , COURVOISIER COGNAC DE NAPOLEON


COURVOISIER S.A. - 2 Place du Château, 16200 JARNAC (dossier no 2033663) - France - SIREN 320464605


Renouvellement sans limitation le 20 mai 1994 n°2033663 - Publication au BOPI 1994-05-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42

Vins Blancs de pays.