Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE LOUIS DE NAIVES
COURVOISIER (S.A.), dont le siège est 2, place du Château, JARNAC.

Numéro de dépôt :
1188965
Date de dépôt :
27/11/1981
Lieu de dépôt :
COGNAC

Présentation de la marque COMTE LOUIS DE NAIVES

Déposée le 27 novembre 1981 par la Société Anonyme (SA) COURVOISIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « COMTE LOUIS DE NAIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COURVOISIER - France.

La marque COMTE LOUIS DE NAIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1188965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque COMTE LOUIS DE NAIVES est expirée depuis le 27 novembre 1991.

COURVOISIER a également déposé les autres marques suivantes : GARDE IMPERIALE , LAFONTAINE , J. DE MALLIAC , COURVOISIER , (Marque figurative) , (Marque figurative) , COURVOISIER , ULTIMATE , TERRASSES OCEANES , COURVOISIER COGNAC DE NAPOLEON


COURVOISIER (S.A.), dont le siège est 2, place du Château, JARNAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-17

Cognac et spiritueux divers.