Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE BRANDY OF NAPOLEON
COURVOISIER LTD

Numéro de dépôt :
1041253
Date de dépôt :
26/01/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Cognac

Présentation de la marque THE BRANDY OF NAPOLEON

Déposée le 26 janvier 1978 par COURVOISIER LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Cognac), la marque française « THE BRANDY OF NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COURVOISIER LTD, domicilié(e) 35 St. Thomas Street, à LONDRES (Grande-Bretagne), mais ayant un établissement industriel et commercial, 2, place du Château, à JARNAC (Charente). - Royaume-Uni.

La marque THE BRANDY OF NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1041253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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COURVOISIER LTD a également déposé les autres marques suivantes : LES OLYMPIADES DES CUISINES DE MONTAGNE , COUR IMPERIALE , CHAMPAGNE DE LA COUR IMPERIALE , COURVOISIER THE BRANDY OF NAPOLEON , LUXE , L OMBRE DE NAPOLEON THE SHADOW OF NAPOLEON , (Marque figurative) , BRANDY OF THE IMPERIAL COURT , COURVOISIER , LAFONTAINE BRANDY EMPERADOR


COURVOISIER LTD - 35 St. Thomas Street, à LONDRES (Grande-Bretagne), mais ayant un établissement industriel et commercial, 2, place du Château, à JARNAC (Charente). - Royaume-Uni


Inscription - Transmission de propriété n°123607 - Publication au BOPI 1978-038

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