NAPOLEON COURVOISIER
Présentation de la marque NAPOLEON COURVOISIER
Déposée le 31 mai 1975 par Courvoisier Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Cognac), la marque française « NAPOLEON COURVOISIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque NAPOLEON COURVOISIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 926504.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque NAPOLEON COURVOISIER est expirée depuis le 31 mai 1985.
Courvoisier Ltd a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-465
Inscription - Transmission de propriété n°123607 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°100743 - Publication au BOPI