Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COURVOISIER LTD

Numéro de dépôt :
1080983
Date de dépôt :
26/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Cognac

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 décembre 1978 par COURVOISIER LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Cognac), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COURVOISIER LTD, domicilié(e) 35 St Thomas Street à LONDRES (Grande Bretagne) mais ayant un établissement industriel et commercial, 2, place du Chateau à 16200 JARNAC. - Royaume-Uni.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1080983.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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COURVOISIER LTD a également déposé les autres marques suivantes : LES OLYMPIADES DES CUISINES DE MONTAGNE , COUR IMPERIALE , CHAMPAGNE DE LA COUR IMPERIALE , COURVOISIER THE BRANDY OF NAPOLEON , LUXE , L OMBRE DE NAPOLEON THE SHADOW OF NAPOLEON , BRANDY OF THE IMPERIAL COURT , COURVOISIER , LAFONTAINE BRANDY EMPERADOR , FREDERICK WILDMAN ET FILS


COURVOISIER LTD - 35 St Thomas Street à LONDRES (Grande Bretagne) mais ayant un établissement industriel et commercial, 2, place du Chateau à 16200 JARNAC. - Royaume-Uni


Inscription - Transmission de propriété n°123607 - Publication au BOPI 1979-031

Vins, vins mousseux cidres, bières, alcools, eaux-de-vie, liqueurs, Cognac, spiritueux divers

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.