LE PETIT CAPORAL
Présentation de la marque LE PETIT CAPORAL
Déposée le 20 mai 1975 par Courvoisier Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Cognac), la marque française « LE PETIT CAPORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LE PETIT CAPORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 925986.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LE PETIT CAPORAL est expirée depuis le 20 mai 1985.
Courvoisier Ltd a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-464
Inscription - Transmission de propriété n°123607 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°100743 - Publication au BOPI