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Marques déposées par Courvoisier Ltd
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LAFRANCE CO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAFRANCE CO
Courvoisier Ltd

Numéro de dépôt :
942314
Date de dépôt :
19/12/1975
Lieu de dépôt :
Cognac

Présentation de la marque LAFRANCE CO

Déposée le 19 décembre 1975 par Courvoisier Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Cognac), la marque française « LAFRANCE CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Courvoisier Ltd, domicilié(e) 1, Frederiks Place, Old Jewry, Londres E.C.2 (Grande-Bretagne) et 2, place du Château, Jarnac (Charente). - Royaume-Uni.

La marque LAFRANCE CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 942314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LAFRANCE CO est expirée depuis le 19 décembre 1985.

Courvoisier Ltd a également déposé les autres marques suivantes : LES OLYMPIADES DES CUISINES DE MONTAGNE , COUR IMPERIALE , CHAMPAGNE DE LA COUR IMPERIALE , COURVOISIER THE BRANDY OF NAPOLEON , LUXE , L OMBRE DE NAPOLEON THE SHADOW OF NAPOLEON , (Marque figurative) , BRANDY OF THE IMPERIAL COURT , COURVOISIER , LAFONTAINE BRANDY EMPERADOR


Courvoisier Ltd - 1, Frederiks Place, Old Jewry, Londres E.C.2 (Grande-Bretagne) et 2, place du Château, Jarnac (Charente). - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-494

Inscription - Transmission de propriété n°123607 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°100743 - Publication au BOPI

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