Présentation de la marque L OMBRE DE NAPOLEON THE SHADOW OF NAPOLEON
Déposée le 26 décembre 1978 par COURVOISIER LTD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Cognac),
la marque française « L OMBRE DE NAPOLEON THE SHADOW OF NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est COURVOISIER LTD, 35 St. Thomas Street, à LONDRES domicilié(e) (Grande-Bretagne), mais ayant un établissement industriel et commercial: 2, place du Château, à JARNAC (Charente). - Royaume-Uni.
La marque L OMBRE DE NAPOLEON THE SHADOW OF NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1080982.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COURVOISIER LTD, 35 St. Thomas Street, à LONDRES - (Grande-Bretagne), mais ayant un établissement industriel et commercial: 2, place du Château, à JARNAC (Charente). - Royaume-Uni
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-031
Inscription - Transmission de propriété n°123607 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°120313 - Publication au BOPI
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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