COGNAC DE LA COUR IMPERIALE
Présentation de la marque COGNAC DE LA COUR IMPERIALE
Déposée le 26 janvier 1978 par COURVOISIER LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Cognac), la marque française « COGNAC DE LA COUR IMPERIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque COGNAC DE LA COUR IMPERIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1041250.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque COGNAC DE LA COUR IMPERIALE est expirée depuis le 26 janvier 1988.
COURVOISIER LTD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-038