Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COGNAC DE LA COUR IMPERIALE
COURVOISIER LTD

Numéro de dépôt :
1041250
Date de dépôt :
26/01/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Cognac

Présentation de la marque COGNAC DE LA COUR IMPERIALE

Déposée le 26 janvier 1978 par COURVOISIER LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Cognac), la marque française « COGNAC DE LA COUR IMPERIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COURVOISIER LTD, domicilié(e) 35 St. Thomas Street, à LONDRES (Grande-Bretagne), mais ayant un établissement industriel et commercial, 2, place du Château, à JARNAC (Charente). - Royaume-Uni.

La marque COGNAC DE LA COUR IMPERIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1041250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque COGNAC DE LA COUR IMPERIALE est expirée depuis le 26 janvier 1988.

COURVOISIER LTD a également déposé les autres marques suivantes : LES OLYMPIADES DES CUISINES DE MONTAGNE , COUR IMPERIALE , CHAMPAGNE DE LA COUR IMPERIALE , COURVOISIER THE BRANDY OF NAPOLEON , LUXE , L OMBRE DE NAPOLEON THE SHADOW OF NAPOLEON , (Marque figurative) , BRANDY OF THE IMPERIAL COURT , COURVOISIER , LAFONTAINE BRANDY EMPERADOR


COURVOISIER LTD - 35 St. Thomas Street, à LONDRES (Grande-Bretagne), mais ayant un établissement industriel et commercial, 2, place du Château, à JARNAC (Charente). - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-038

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