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Marques déposées par COURVILLE AND COMPANY
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RHUM COURVILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RHUM COURVILLE
COURVILLE AND COMPANY

Numéro de dépôt :
1209838
Date de dépôt :
22/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/2002

Présentation de la marque RHUM COURVILLE

Déposée le 22 juillet 1982 par COURVILLE AND COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RHUM COURVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COURVILLE AND COMPANY,, domicilié(e) 799 East Jeffery Street BOCA RATON (Etat de Floride) ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2001534) - XX.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA domicilié(e) (dossier no 2001534) - France.

La marque RHUM COURVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RHUM COURVILLE est expirée depuis le 22 juillet 2002.


COURVILLE AND COMPANY - 799 East Jeffery Street BOCA RATON (Etat de Floride) ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2001534) - XX


SODEMA - (dossier no 2001534) - France


Renouvellement sans limitation le 14 février 1992 n°2001534 - Publication au BOPI 1992-02-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-49

Inscription le 16 janvier 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°180334 - Publication au BOPI 1995-01-16

Inscription le 14 février 1992 - Transmission de propriété n°60506 - Publication au BOPI 1992-02-14

Rhums.