Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SPIRO VAL
Numéro de dépôt :
1142103
Date de dépôt :
27/06/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Caen
Présentation de la marque SPIRO VAL
Déposée le 27 juin 1980 par COURVAL Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Caen), la marque française « SPIRO VAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SPIRO VAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1142103.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SPIRO VAL est expirée depuis le 27 juin 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057