Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COURTY Pierre
/
COURTY ET FILS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COURTY ET FILS
COURTY Pierre

Numéro de dépôt :
1514993
Date de dépôt :
17/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/2009
COURTY ET FILS de COURTY Pierre

Présentation de la marque COURTY ET FILS

Déposée le 17 février 1989 par COURTY Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COURTY ET FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COURTY Pierre, domicilié(e) 22, Rue Camille Pelettan, 92290 CHATENAY MALABRY (dossier no 2133379) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INTERNATIONALE domicilié(e) (dossier no 2133379) - France.

La marque COURTY ET FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 13

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COURTY ET FILS est expirée depuis le 17 février 2009.


COURTY Pierre - 22, Rue Camille Pelettan, 92290 CHATENAY MALABRY (dossier no 2133379) - France


SOCIETE INTERNATIONALE - (dossier no 2133379) - France


Renouvellement sans limitation le 29 décembre 1998 n°2133379 - Publication au BOPI 1998-12-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Armes à feu;munitions et projectiles;explosifs; feux d'artifices.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.