Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CA
COURTY Philippe

Numéro de dépôt :
92431337
Date de dépôt :
21/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/08/2002

Présentation de la marque CA

Déposée le 21 août 1992 par COURTY Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-34 du 25 novembre 2024.

Le déposant est COURTY Philippe, domicilié(e) 89, boulevard Exelmans, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMR INTERNATIONAL - France.

La marque CA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CA est expirée depuis le 21 août 2002.

COURTY Philippe a également déposé les autres marques suivantes : PARK X PRESS , GLOBALPARK , PYGMALION , MADE IN ZONZON , (Marque figurative) , SI VIS PACEM , PYGMALION , PYGMALION , CHATEAU ROCHES GUITARD , FOC VIDEO


COURTY Philippe - 89, boulevard Exelmans, 75016 PARIS - France


CMR INTERNATIONAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30

Inscription le 1 avril 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°156661 - Publication au BOPI 1993-04-01

Publication - Publication au BOPI 1992-34

Inscription le 3 septembre 2001 - Rejet partiel n°329730 - Publication au BOPI 2001-09-03

Republication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, laver, apprêter, cirer, polir, dégraisser, détartrer, détacher, désinfecter, désodoriser, purifier et abraser, cires et produits d'entretien pour les meubles, les vitres, les matières textiles et les matières synthétiques, cirages et autres produits pour l'entretien du cuir ; savons, parfums et produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, shampooings, dentifrices. Huiles et graisses industriel les ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches. Outils et instruments à mains entrâinés manuellement, outils à main pour l'agriculture, l'horticulture, la syviculture, le jardinage et la culture de plaisance ; ciseaux et sécateurs, coutellerie, fourchettes et cuillers, couverts de service, pinces à escargots, truelles à asperges, pinces à spaghettis ; armes blanches, rasoirs, lames à rasoirs ; nécessaires de manucure. Appareils électriques, électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage ; casques de protection, notamment pour l'exercice de sports tels que la moto ; lunettes, jumelles, loupes, boussoles ; fers à repasser ; projecteurs et visionneuses de films et de photographies ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; caméras vidéo, écrans de visualisation d'images vidéo, récepteurs radiophoniques, récepteurs de télévision, antennes, magnétoscopes, lecteurs de vidéo-disques, magnétophones, amplificateurs, platines y compris pour cassettes, disques, vidéo-disques et disques compacts, supports d'enregistrements vierges et enregistrés pour la reproduction sonore, visuelle et audio-visuelle, y compris magnétiques, cassettes acoustiques et cassettes vidéo ; écouteurs et casques d'écoute, micros, enceintes acoustiques et haut parleurs ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; lecteurs de cartes électroniques, magnétiques, à mémoire ; machines à calculer y compris portatives, ordinateurs, micro-ordinateurs, microprocesseurs et équipements pour le traitement d'informations, imprimantes ; disques, cassettes et disquettes de programmes, en particulier pour jeux vidéo ; programmes, logiciels et progiciels enregistrés ; appareils téléphoniques et de télécommunications, modems, interphones ; appareils de télématique et de bureautique ; cartes accréditives et de paiement, magnétiques, à mémoire, à laser et autres systèmes d'enregistrement de données. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes, lampadaires et appliques, radiateurs portatifs, chaufferettes, chauffe-pieds, chauffe-plats ; séchoirs et sèche-linge ; appareils pour la purification de l'air, appareils d'ionisation pour le traitement de l'air, générateurs d'ions négatifs, humidificateurs, caves à cigares. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, y compris pour activités sportives, à roues, à patins, à voiles, à ailes, à chenilles et à flotteurs ; chariots à moteur pour transporter des articles de sport, notamment de golf, cycles y compris chars à voile ; bateaux, esquifs et engins aquatiques ; aéronefs, aéronats, avions et autres engins volants y compris ballons aérostatiques, engins à ailes en delta et engins ultra-légers motorisés ; parachutes. Armes à feux ; munitions et projectiles ; explosifs ; armes de défense et armes factices, armes de protection à base de produits chimiques neutralisants ; feux d'artifices. Métaux précieux et leurs alliages ainsi que leurs imitations et produits en ces matières ou en plaqué ; joaillerie, bijouterie et bijouterie fantaisie, pierres précieuses et leurs imitations ; horlogerie et instruments chronométriques ; vaisselle, plats et plateaux en métaux précieux ou en plaqué ; bougeoirs, flambeaux, candélabres et photophores principalement en métaux précieux, leurs alliages et leurs imitations ; coffrets et étuis en métaux précieux pour cigares et cigarettes. Instruments de musique. Papier, carton documents contenant des programmes d'ordinateurs des logiciels et progiciels ; produits de l'imprimerie, livres, journaux et périodiques, reproductions graphiques, lithographies, photographies, hologrammes, cartes, plans ; bandes dessinées, albums à colorier, découpages, modèles et maquettes en papier ou/en carton ; vignettes et images auto-collantes ou pas, bons points ; tous articles de papeterie ; répertoires, annuaires et guides, cartes à jouer ; stores en papier ; aquariums d'appartement.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles, sacs et valises, notamment pour le sport, porte-documents, cartables non en matières textiles ; sacs à dos, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs de campeurs, parapluies, parasols et cannes y compris alpenstocks, fouets, sellerie et articles de bourrellerie ; colliers, laisses Meubles, glaces (miroirs), cadres ; porte-parapluies, portemanteaux, porte-revues ; coussins, oreillers, sacs de couchage ; lames, lamelles et bandes pour stores, éléments de protection solaire ; niches et cages d'intérieur pour animaux. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses, balais et balayettes notamment pour foyers de cheminées, blaireaux, brosses à dents et nécessaires de toilette, matériaux pour la brosserie ; porte-serviettes, porte-savon, distributeurs de papier hygiénique et de papier essuie-tout, matériel de nettoyage, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre des parfums ou des désinfectants ; vaisselle, brûle-parfums, pulvérisateurs et vaporisateurs de parfum ; bougeoirs, candélabres et photophores non en métaux précieux ; peignes, écuelles, abreuvoirs Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; draps, taies d'oreillers, couettes et leurs housses, couvertures de voyage, couvertures et parures de lit, draps, enveloppes et housses intérieures pour sacs de couchage ; linge de table ; linge de toilette ; tissus d'ameublement, rideaux en matières textiles ou en plastique.Vêtements et vêtements de sport, y compris les coiffures et les articles chaussants, sous-vêtements et sur-vêtements, collants, chaussettes, bas, combinaisons, slips de bains, articles vestimentaires tricotés ; articles vestimentaires de protection pour l'exercice d'activités physiques. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles, papiers peints. Jeux, jouets, maquettes et modèles réduits, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis), gants et masques pour jeux et sports, cordes pour raquettes, engins et appareils pour la musculation, l'exercice et la rééducation du corps, y compris poids, haltères et bicyclettes fixes d'entraînement ; arcs, arbalètes, flèches et carreaux, carquois, câbles, cordes et fausses-cordes pour arcs et arbalètes, cibles, lance-pierre et frondes ; matériels et articles pour le tir au pigeon, sauf les armes à feu ; harpons et lance-harpon ; articles de jeu ou de sport pour piscines ; matériel d'escalade, d'alpinisme et de spéléologie ; décorations pour arbres de Noël. Préparations culinaires, plats cuisinés et préparations à cuire ; garnitures pour plats en croûte ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; ufs, lait et produits laitiers, fromages, yaourts et lait fermenté, huiles et graisses comestibles ; sauce à salade, pickles ; conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, sandwiches, petits pains et autres produits de boulangerie, croûtes pour plats en croûte, levain, levures et poudres pour faire lever, pâte à pain fraîche et conservée notamment par le froid ; biscottes, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices et aromates ; glace à rafraîchir.animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ; litières pour animaux. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, spiritueux, liqueurs et cocktails. Articles pour fumeurs, briquets, cendriers, pipes, narghilehs, blagues et pots à tabac, boites à cigarettes, coffrets à cigares non en métaux précieux, étuis à cigares et à cigarettes ; allumettes.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.