Déposée le 20 juin 2001 par monsieur Courty Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRIBU BUSINESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-30 du 27 juillet 2001.
Le déposant est monsieur Courty Patrick domicilié(e) 16, rue Saint-Victor, agissant pour la TRIBU PRESS Société à Responsabilité Limitée en cours de constitution représentée par Monsieur Patrick Courty, 75005 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COURTY Patrick - France.
La marque TRIBU BUSINESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106588.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Courty Patrick - 16, rue Saint-Victor, agissant pour la TRIBU PRESS Société à Responsabilité Limitée en cours de constitution représentée par Monsieur Patrick Courty, 75005 PARIS - France
COURTY Patrick - France
Inscription le 5 novembre 2001 - Retrait partiel n°334325 - Publication au BOPI 2001-11-05
Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30
Cuir et imitations du cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits "vanity cases", colliers pour animaux, cuir (imitation de), fouets, colliers de chiens, fouets, musettes à fourrage, garnitures de harnachement non en métaux précieux, harnachements, poignées de valises, porte-cartes (portefeuilles), porte documents, porte-monnaie non en métaux précieux, porte musique, portefeuille, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à main, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage. Costumes de bain, bandanas, foulards, bandeaux pour la tête, bas, boas, body, bonnets, caleçons, carcasses de chapeaux, casquettes, ceintures, chandails, chapeaux, chaussons, chaussures, chaussures de sport, chemises, habillement pour cyclistes, dessous, sous-vêtements, espadrilles, étoles (fourrures), lingerie de corps, pull-overs, pyjamas, tee-shirts, vêtements, vêtements de gymnastique, vêtements de cuir, vêtement en imitation du cuir, vêtement en papier. Balançoires, balles de jeu, ballons de jeux, chevaux à bascules, bonbons à pétards, cibles, objet de cotillons, jeux de dames, damiers, jeux de dès, farces et attrapes, fléchettes, gobelets pour jeux, jeu de boules, jeux de table, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jouets, modèles réduits de véhicules, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), peluche en ours en, poupées, vêtements de poupées, jeu de quilles, raquettes, jeux de Société, véhicules, jouets, volant, jeux, jouets.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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