Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMPTOIR IMMOBILIER de Normandie
M. Courty James

Numéro de dépôt :
4253144
Date de dépôt :
01/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/03/2026
COMPTOIR IMMOBILIER de Normandie de Courty James

Présentation de la marque COMPTOIR IMMOBILIER de Normandie

Déposée le 1 mars 2016 par monsieur Courty James auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « COMPTOIR IMMOBILIER de Normandie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est monsieur Courty James domicilié(e) 130 rue clément ader, comptoir immobilier de normandie - 27000 - EVREUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comptoir immobilier de Normandie, M. Courty James domicilié(e) 130 rue clement ader - 27000 - EVREUX - France.

La marque COMPTOIR IMMOBILIER de Normandie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253144.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPTOIR IMMOBILIER de Normandie arrivera à expiration en date du 1 mars 2026.

Courty James a également déposé les autres marques suivantes : COMPTOIR IMMOBILIER DE NORMANDIE www.cin-immo.fr [email protected]


M. Courty James - 130 rue clément ader, comptoir immobilier de normandie - 27000 - EVREUX - France


Comptoir immobilier de Normandie, M. Courty James - 130 rue clement ader - 27000 - EVREUX - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

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