Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CY - GRILL
Monsieur COURTY Claude

Numéro de dépôt :
1373394
Date de dépôt :
02/10/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/1996

Présentation de la marque CY - GRILL

Déposée le 2 octobre 1986 par monsieur COURTY Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CY - GRILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur COURTY Claude domicilié(e) Moulin de Begot, GUIZENGEARD, 16480 BROSSAC. - France.

La marque CY - GRILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CY - GRILL est expirée depuis le 2 octobre 1996.

COURTY Claude a également déposé les autres marques suivantes : SOPRODINOVE LA CREATIVITE PARTAGEE , NAUTIQUITES , Pierre FONTE , A LA VIEILLE MARINE EN BOIS , INNORISQUE


Monsieur COURTY Claude - Moulin de Begot, GUIZENGEARD, 16480 BROSSAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10

Combustibles.Serrurerie et quincaillerie métallique;appareils de cuisson, de chauffage. Grills, barbecues, cheminées.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.