Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A ARCANDE
COURTS Georges

Numéro de dépôt :
3049034
Date de dépôt :
29/08/2000
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/08/2010
A ARCANDE de COURTS Georges

Présentation de la marque A ARCANDE

Déposée le 29 août 2000 par COURTS Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A ARCANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-40 du 6 octobre 2000.

Le déposant est COURTS Georges, domicilié(e) 2, rue du Génie, 57950 MONTIGNY LES METZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCANDE - France.

La marque A ARCANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3049034.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A ARCANDE est expirée depuis le 29 août 2010.

COURTS Georges a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ORDRE DE JOSUÉ , A.P.H


COURTS Georges - 2, rue du Génie, 57950 MONTIGNY LES METZ - France


ARCANDE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-05

Publication - Publication le 6 oct. 2000 au BOPI 2000-40

Appareils et instruments scientifiques et optiques. Appareils et instruments électriques, à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, la commande, la détection du courant électrique. Appareils à ondes. Appareils à production de formes, à savoir appareils générant des champs, des couleurs, des sons, des effets, des formes planes ou en volume. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Appareils d'enseignement. Supports d'enregistrement magnétiques, disques, cassettes audio et vidéo, laser, ou autre support d'informations. Hologrammes. Appareils géodésiques, photographiques, cinématographiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage). Appareils de codage, de décodage et de transcription de signes. Appareils pour le traitement de l'information, et ordinateurs. Logiciels, en particulier en matière de jeu, de gestion et d'organisation. Jeux électroniques destinés à être utilisés avec un récepteur de télévision. Métaux précieux et leurs alliages. Produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans les autres classes, à savoir : Figurine (statuettes), boîtes, objets décoratifs, objets pour les arts de la table et de bureau. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses. Horlogerie et instruments chronométriques. Papier, cartons. Produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, boîtes pour l'emballage. Produits de l'imprimerie, brochures, bulletins, cahiers, catalogues, gravures, journaux, livres, périodiques, revues. Articles pour reliures. Photographies. Papeterie. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films, feuilles. Caractères d'imprimerie. Supports pour photographies. Cartes à jouer. Vêtements, chaussure, chapellerie Jeux et Jouets. Jeux électriques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Publicité. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Gestion de fichiers informatiques. Services d'abonnement à des journaux, périodiques, bulletins, revues, cahiers, livres. Services de secrétariat. Consultation en organisation, développement et direction des affaires. Consultations pour les questions de personnel, sociales et administratives. Expertises en affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Conseils et expertises, à savoir conseils en assurances, en caisses de retraite et de prévoyance, en organisation d'affaires financières, monétaires immobilières et administratives, expertise immobilière. Conseils financiers, administratifs, immobiliers et fiscaux, Gérance d'immeuble. Services de télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateur. Transmission de messages par téléscripteur, par radio, télégraphe, téléphone, vidéo, câbles et antennes. Service télématique, à savoir transmission d'informations et de services par voie télématique ; messagerie, à savoir messagerie électronique. Service de transmission et d'information par réseaux de type Internet ou réseaux informatiques locaux ou mondiaux. Education ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, revues, bulletins d'information. Prêt de livres. Production de spectacles, de films. Locations de films, d'enregistrements phonographiques. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation d'enseignement, Organisation de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services d'informations ésotériques. Aide à la direction d'organismes à caractère ésotérique. Service de consultation et d'informations sur l'ésotérisme. Consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Conseils et services juridiques. Recherche scientifique et industrielle. Travaux d'ingénieurs et d'experts. Conseils psychologiques. Conception, location et maintenance de banque de données et de fichiers d'information. Conseils informatiques. Conception, hébergement de sites informatiques, Internet et World Wide Web. Programmation pour ordinateurs et machines. Logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.