Déposée le 18 septembre 1991 par COURTS Georges Personne physique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY),
la marque française « ARCANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est COURTS Georges Personne physique domicilié(e) 2, rue du Génie,57950 Montigny les Metz (dossier no 2205784) - 57950 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARCANDE Georges COURTS domicilié(e) 2, rue du Génie,57950 MONTIGNY LES METZ (dossier no 2205784) - 57950 - France.
La marque ARCANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694728.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARCANDE est expirée depuis le 18 septembre 2011.
COURTS Georges Personne physique - 2, rue du Génie,57950 Montigny les Metz (dossier no 2205784) - 57950 - France
ARCANDE Georges COURTS - 2, rue du Génie,57950 MONTIGNY LES METZ (dossier no 2205784) - 57950 - France
Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2001 n°2205784 - Publication au BOPI 2001-09-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08
Produits de l'imprimerie, brochures, bulletins, cahiers, catalogues, gravures, journaux, livres, périodiques, revues, Dessins, documents sur papier ou tous autres supports graphiques, hologrammes, photographies Matériel d'instruction, d'enseignement ou de divertissement, Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, vidéo, laser ou tous supports d'enregistrement et d'information
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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