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Marques déposées par l'association loi 1901 Courts Devant
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Courts Devant
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Courts Devant
Association Courts Devant, Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
4222443
Date de dépôt :
02/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2025
Courts Devant de Courts Devant

Présentation de la marque Courts Devant

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2015 par l'association loi 1901 Courts Devant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Courts Devant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Courts Devant domicilié(e) 8 Cour Saint Pierre - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Courts Devant, M. Rémi Bernard domicilié(e) 8 Cour Saint Pierre - 75017 - Paris - France.

La marque Courts Devant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Courts Devant arrivera à expiration en date du 2 novembre 2025.

Courts Devant a également déposé les autres marques suivantes : les 10 km du cinéma, Le cinéma court


Association Courts Devant, Association loi de 1901 - 8 Cour Saint Pierre - 75017 - Paris - France


Association Courts Devant, M. Rémi Bernard - 8 Cour Saint Pierre - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro-édition.